Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Marie-Pierre Sirven
/
L'ENCLOS DU JARDIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ENCLOS DU JARDIN
Mme. Marie-Pierre Sirven

Numéro de dépôt :
4236283
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2025
L\'ENCLOS DU JARDIN de Marie-Pierre Sirven

Présentation de la marque L'ENCLOS DU JARDIN

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2015 par madame Marie-Pierre Sirven auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ENCLOS DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est madame Marie-Pierre Sirven domicilié(e) 7 rue Ninau - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Pierre Sirven domicilié(e) 7 rue Ninau - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque L'ENCLOS DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLOS DU JARDIN arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

Marie-Pierre Sirven a également déposé les autres marques suivantes : LES LARMES D'ALARIC


Mme. Marie-Pierre Sirven - 7 rue Ninau - 31000 - TOULOUSE - France


Mme. Marie-Pierre Sirven - 7 rue Ninau - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Présentoirs ; Paniers à bouteilles non métalliques ;

Verres, bouteilles, vaisselles, tire-bouchons ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.